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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTEMA
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CLEAR'IN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAR'IN
PHYTEMA, SAS

Numéro de dépôt :
3947791
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
CLEAR\'IN de PHYTEMA

Présentation de la marque CLEAR'IN

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAR'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTEMA domicilié(e) SAUMONT - 73310 - RUFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 536 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ORENGA Emile domicilié(e) SAUMONT - 73310 - RUFFIEUX - France.

La marque CLEAR'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR'IN est expirée depuis le 21 septembre 2022.

PHYTEMA a également déposé les autres marques suivantes : Positiv'hair , POSITIV'SKIN , POSITIV'HAIR , PHYTEMA , BAUME DE SHAMPOOING , SPLENDOR SOLIS , STIMUL + , NECTAR DE SHAMPOOING , Lotion PHYTEMA , Couleur'24


PHYTEMA, SAS - SAUMONT - 73310 - RUFFIEUX - France - SIREN 439536392


M. ORENGA Emile - SAUMONT - 73310 - RUFFIEUX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 17 juin 2013 - Rejet partiel n°603266 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 17 juin 2013 - Rejet partiel n°603265 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux.